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J"en ai maaaaaaaaaarrrrrrrrrreeeeeee des chiens de ma voisine du dessus. au début elle en avait qu'un seul, maint elle a 5 chiens dans un appartement, ils courent tout le temps, aboient tout le temps, et moi j'entends tout, tout le temps

un oncle a mon mari, qui était chez nous la semaine dernière, m'a dit que normalement, les chiens en HLM n'été pas autorisés, mais je ne ss pas si sure, parceke notre immeuble fait 4 étages et meme s'il est subventionné en partie par l'état (la société propriétaire est privée) , je ne pense pas kil soit soumis au mêmes règlement que les HLM à 100%.

enfin bref, je voulais me renseigner auprès de vous, est ce ke vous en savez un peu plus? est ce ke j'ai le droit de me plaindre, et si oui, qu'est ce qu'ils peuvent lui faire???

sachant qu'elle a des fils tbarkellah 9eddoum 9eddach, alors j'ai peur moi qu'ils viennent me refaire le portrait

quels sont mes recours?

Citation
santita a écrit:
J"en ai maaaaaaaaaarrrrrrrrrreeeeeee des chiens de ma voisine du dessus. au début elle en avait qu'un seul, maint elle a 5 chiens dans un appartement, ils courent tout le temps, aboient tout le temps, et moi j'entends tout, tout le temps

un oncle a mon mari, qui était chez nous la semaine dernière, m'a dit que normalement, les chiens en HLM n'été pas autorisés, mais je ne ss pas si sure, parceke notre immeuble fait 4 étages et meme s'il est subventionné en partie par l'état (la société propriétaire est privée) , je ne pense pas kil soit soumis au mêmes règlement que les HLM à 100%.

enfin bref, je voulais me renseigner auprès de vous, est ce ke vous en savez un peu plus? est ce ke j'ai le droit de me plaindre, et si oui, qu'est ce qu'ils peuvent lui faire???

sachant qu'elle a des fils tbarkellah 9eddoum 9eddach, alors j'ai peur moi qu'ils viennent me refaire le portrait

quels sont mes recours?

aucune idee, ms j ai le mm pb que toi...ma voisine a 2 chiens le calvaire, ils n'arretent pas d'aboyer...des que qqn monte les escaliers..ces sont des escaliers en bois...la misere...en plus sur la porte ces abrutis ont mis une affiche : "attention chien sanguinaire et mechant" j'en ai vu un lol il est tout petit...l autre je l ai jms vu a se demander si ils l'enferment pas.

Tellement ca m'enerve des fois je me surprend a dire un grot mot en montant mes escaliers ahhaahha

bon courage en tout cas pour le bruit...

salam

Renseigne toi aupres de ton agence HLM la plus proche et demande leur si cest en effet autorisé d'avoir autant de chien????

Sinon tu peux toujours te plaindre au concierge en lui demandant d'etre discret pour ne pas que tu puisse avoir des soucis.

Quoi qu'il en soit, il n'est pas légal de nuire aux voisins. Et puis ces pauvres chiens, autant dans un appartement! Ils ne doivent pas être les plus heureux...

Alors renseigne toi sur ce que tu peux faire, il n'est pas humain de laisser ces pauvres bêtes souffrir, donc forcément, il y a quelque chose à faire!

Mais tout ça discrètement, pense aux fils aussi... Bon courage!

en fait, avant de me plaindre auprès de la société proprio de mon immeuble j'aurais aimé avoir des réponses concrètes, ke je n'ai pas l'air bête et ridicule, je sais pas moi, içi en france quand on parle d'un chien on dirait kon parle d'un être humain alors...........

had ma voisine, crève lui les yeux et touche pas a ses chiens.

elle a un appart exactement de la même superficie comme le mien, moi je passe mes journée à traquer la poussière, à passer l'aspi et la serpière, et à nettoyer, alors qu'il ya ke moi, mon mari et notre bébé de 8 mois qui ne marche pas encore.

alors je n'ose même pas imaginer, comment c chez elle! ça ne doit pas être très propre.

bref, personne ne sait si c légal ou pas d'avoir autant de chien ds un appart?

la détention d'animaux dans un HLM, n'est pas interdite! mais il ne faut pas qu'ils gêne les voisins, dans ton cas,c'est un trouble de voisinage, et tu peux porter plainte

La détention des chiens dans les logements locatifs


C’est la loi du 9 juillet 1970 qui fixe les principes généraux de la détention des animaux familiers pour les locataires ; la nouvelle loi de protection animale du 6 janvier 1999 y a ajouté une limitation qui sera applicable à compter du 30 avril 1999.

Loi du 9 juillet 1970

article 10 « Est réputée non écrite, toute stipulation tendant à interdire la détention d’un animal dans un local d’habitation dans la mesure où elle concerne un animal familier.

Cette détention est toutefois subordonnée au fait que le dit animal ne cause aucun dégât à l’immeuble ni aucun trouble de jouissance aux occupants de celui-ci
Il est donc possible de mettre en demeure le propriétaire d’un animal de s’en séparer, sous peine d’expulsion, mais uniquement au cas par cas, en présence de dégâts causés à l’immeuble ou de troubles de jouissance dont se plaindraient ses occupants.

Le 5 juin 1998, la Cour d’Appel de Versailles a prononcé la nullité d’un règlement d’Office Publique d’HLM qui interdisait de façon générale la détention de chiens présumés dangereux dans ses immeubles ; tous les règlements de même nature sont illégaux.

La loi du 6 janvier 1999, dans son article 3, indique qu’à partir du 30 avril 1999 (date d’entrée en vigueur de la loi), il sera possible d’interdire à de nouveaux locataires la détention de « chiens de 1ère catégorie », (les chiens de 2ème catégorie n’étant pas visé) c’est à dire, selon l’arrêté interministériel du 27 avril 1999, les chiens de type Pitbull, American Stafforshire Terrier, Boerbull et Tosa Inu, qui ne sont pas inscrits à un livre généalogique reconnu par le Ministère de l’Agriculture et de la Pêche (J.O. du 30 avril 1999).

Cette nouvelle loi ne sera donc pas applicable aux propriétaires de chiens, locataires avant le 30/04/1999, et dont les animaux n’ont causé aucun dégât à l’immeuble ni trouble de jouissance à ses occupants car cette loi n’est pas rétroactive.

(Article 2 du Code civil : « La loi ne dispose que pour l’avenir ; elle n’a point d’effet rétroactif ».).

En effet, la loi du 6/01/99 ne peut remettre en question les baux signés sous les dispositions de l’ancienne loi.

Cette interdiction concernera donc exclusivement les locataires qui voudraient emménager dans un nouveau logement postérieurement au 30 avril 1999 et possèdent déjà un chien de1ère catégorie.

De même, si votre ancien bail prévoyait (à tort) l’interdiction d’animaux familiers dangereux, la nouvelle loi ne validera en aucun cas cette disposition d’ordre général ; et au delà, étant donné que tout renouvellement de bail doit se faire aux mêmes clauses et conditions que l’ancien bail, les droits des locataires, actuels propriétaires de chien, sont immuables.

Exemple Monsieur DURAND, locataire et propriétaire d’un Pitbull depuis 5 ans est mis en demeure par son OPHLM de s’en séparer sous peine d’expulsion car il est présumé dangereux ; pourtant il n’a jamais mordu personne ni causé le moindre problème à l’immeuble ou aux autres locataires

si elle est fondée sur un règlement intérieur affiché dans l’immeuble, la mise en demeure est irrégulière car le règlement est illégal,

si elle est fondée sur la nouvelle loi, la mise en demeure est irrégulière car Monsieur DURAND possédait ses chiens avant que cette loi ne soit votée,

si elle est fondée sur un constat relevant des dégâts causés à l’immeuble ou des troubles de jouissance, la mise en demeure peut être régulière, mais Monsieur DURAND ne pourra être expulsé que sur la décision d’un juge judiciaire, après un procès équitable et contradictoire au cours duquel Monsieur DURAND pourra exposer ses moyens de défense.

Finalement, puisqu’il l’a acquis avant la nouvelle loi, quel que soit le chien de Monsieur DURAND, il pourra le conserver, dans la mesure où il ne cause ni dégât ni trouble de jouissance.



source; 30 millions de consommateurs.

en gros, il faut ke tout le monde se plaigne pour que j'ai gain cause.

je doute fort ke ce soit le cas ds mon immeuble, personne n'a de contact avec personne, et je n'ai confiance en personne içi pour en parler.....

la denière je me suis plaint auprès de cettes même voisine concernant une soirée k'avait organisé son fils, et ça a été le bordel ce soir là, ses potes à lui ont escaladé de ma fenêtre en plein milieu de la nuit pour monter chez lui (je ss au premier étage), toute la nui jusk'à 4h du mat, des éclats de rire, la musike à fond.........bref, g pas dormi, et je n'ai pas osé apelé la police

en gros, quand je me suis plaint auprès de la mère, elle a pris note et quelques jours après, ma voiture a été saccégée

pourtant wellah, j'habite un quartier très calme, où n ne croise jamais personne et qui donne sur un très beau parc, très clean très propre.

bref, g finalement peur de me plaindre, et surtout kelle adore ses chiens, et k'il m'arrive un truc, un truc finalement sur lequelle je n'aurais pas de preuve pour faire valoir mes droits.

en gros, il faut subir quoi!

si j'apelle la police et qu'ils viennent, elle saura que c moi, je ss la seule juste en dessous de son appart!

Mais il me faut une solution, des fois, le bruit des chiens réveille mon bébé, et ça me mets hors de moi

salam

waw 5? , elle s'est cru où celle là, à la SPA?

je te jure, et c pas une race douce, c un mélange entre un staff américain et un pittbull, dak les chiens moches et agressifs.

moi ça va je les croise pas trop, mais mon mari il m'a dit k'à chake fois kil la croisé , les chiens lui sautaient dessus, et ça l'embête bcps surtout ke des fois il est "mweddi" et ça lui annule son woudoue .

Citation
santita a écrit:
je te jure, et c pas une race douce, c un mélange entre un staff américain et un pittbull, dak les chiens moches et agressifs.

moi ça va je les croise pas trop, mais mon mari il m'a dit k'à chake fois kil la croisé , les chiens lui sautaient dessus, et ça l'embête bcps surtout ke des fois il est "mweddi" et ça lui annule son woudoue .

tfouuu c'est clair ça doit etre "enrageant"!!!!


moi je trouve que 5 c'est bcp trop faut pas abuser, deja un ça soule alors 5, je suis choquée...,
il est normal que ça derange le voisinage, et je pense que vous pouvez avoir gain de cause... elle n'a qu'a aller se trouver une maison dans un champs si elle veut faire un elevage de chiens....

allez vous plaindre vous n'avez rien à perdre!!! je pense que tu peux passer par la mairie wa Lahou aalem...

le prob joliedounia, c ke je ne sais pas si les autres voisins ont envie de se plaindre, c vraie ke je suis la plus exposée à ce prob. je suis juste en dessous et j'entens leurs pas, leur aboiements........tout.

et je me semande si ça va faire kelke chose si je me plains tte seule

Citation
santita a écrit:
le prob joliedounia, c ke je ne sais pas si les autres voisins ont envie de se plaindre, c vraie ke je suis la plus exposée à ce prob. je suis juste en dessous et j'entens leurs pas, leur aboiements........tout.

et je me semande si ça va faire kelke chose si je me plains tte seule

bin moi je pense que t'as pas besoin du soutien des autres voisins....


5 chiens ds un appart? desole mais moi ça me choque!!!

tu es exposé au derangement tous les jours, en plus tu as un bébé , explique leur que les aboiements vous empeche de dormir et surtout le bébé qui se reveille en sursaut en pleurant de peur à cause de tous ses aboiements (meme si c'est pas vrai...)


franchement, tente t'as rien à perdre!!!!! 5 chiens dans un appart? non mais la je suis sidérée


y'a des limites quand même!



Modifié 1 fois. Dernière modification le 23/03/07 17:21 par joliedounia.

en fait, aparemment la chienne eu les ptits, mais en fait, ils sont pas si ptits ke ça, au départ ils été 6 + la mère chienne.

elle en a vendu 2, alors ils restent à 5 au total avec la mère.

ils ont le droit d'avoir un 5 chiens

Citation
santita a écrit:
en fait, aparemment la chienne eu les ptits, mais en fait, ils sont pas si ptits ke ça, au départ ils été 6 + la mère chienne.

elle en a vendu 2, alors ils restent à 5 au total avec la mère.

bin esperons qu'elle reussis à vendre le reste

Citation
cumulonimbus a écrit:
ils ont le droit d'avoir un 5 chiens

g pas compris

Citation
santita a écrit:
J"en ai maaaaaaaaaarrrrrrrrrreeeeeee des chiens de ma voisine du dessus. au début elle en avait qu'un seul, maint elle a 5 chiens dans un appartement, ils courent tout le temps, aboient tout le temps, et moi j'entends tout, tout le temps

un oncle a mon mari, qui était chez nous la semaine dernière, m'a dit que normalement, les chiens en HLM n'été pas autorisés, mais je ne ss pas si sure, parceke notre immeuble fait 4 étages et meme s'il est subventionné en partie par l'état (la société propriétaire est privée) , je ne pense pas kil soit soumis au mêmes règlement que les HLM à 100%.

enfin bref, je voulais me renseigner auprès de vous, est ce ke vous en savez un peu plus? est ce ke j'ai le droit de me plaindre, et si oui, qu'est ce qu'ils peuvent lui faire???

sachant qu'elle a des fils tbarkellah 9eddoum 9eddach, alors j'ai peur moi qu'ils viennent me refaire le portrait

quels sont mes recours?

tu laisse trainée des merguez endormissante a vie

sur les escaliers

ils les mangeront, et tus sera débarrassé

c vraiment tentant karim, mais hélas je n'ai pas une âme meurtrière, même pas envers les animaux!

tu en as parlé à ta voisine ?

une fois je lui ai dis ke je les entendais, mais ce n'était dans le cadre d'une "plainte officielle", c'est à dire ke je ne suis pas montée la voir, je l'ai juste croisée ds le quartier (avec ses chiens) et on a discuté et c là où je lui ai dis k'effectivement je les entendais courir et aboyer.

enfin bref, elle de tte façon je ne vois pas ce kelle pourrait faire, ce sont des chiens, elle va pas leur dire de pas courir