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Jedisrien a écrit:
Salam alaykoum
J'ai une questions vente de voiture
Alors si pierre mouloud vend sa voiture à son frère Paul miloud
Alors Pierre mouloud déclare sur le site ants avoir vendu sa voiture à son frère
Paul miloud se demande Alors est ce que sans le control technique je peu souscrire à une assurance ?
Puis Paul miloud se demande
A til besoin du control technique pour faire la carte grise ?
Paul se pose des question parce que Pierre mouloud lui a dis qu'il le ferais ultérieurement et que cela ne poserais pas problème ?
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stinky2 a écrit:
Salam
Le CT est obligatoire pour la vente d'un véhicule.
Les termes "vendu en l'état" n'ont aucune valeur sauf si c'est pour destruction.
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Jedisrien a écrit:
Oui pour la vente
Mais eux sont frère
Paul et aller à une assurance et eux lui on dis
Qu'il avais juste à rapporter l'acte de vente ainsi que l'historique de son ancienne assurance
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stinky2 a écrit:
Oui bien sûr...
Les assurances sont maintenant dématérialisées. Tu peux assurer à n'importe quel moment sur le net un véhicule, même avec l'ancienne carte grise.
Mais si tu cartonnes avec sans prouver qu'il y avait un CT, t'as tout perdu...
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