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Bonsoir a tous
Voila Mon soussi aujourd'huit est que j'ai passer une audition a la mairie pour mariage avec Mon futur époux je n'ai tjr pas recu de réponse SI le procureur a accepter notre union ou pas le probleme est que monsieur et divorcé et a reçu un quitte de territoir qui a etait pronnoncé Il ya quelque mois mais qu'il n'a pas reçu pour pouvoir l'annulé
Et he voudrais savoir SI avec se quitte on pourra se marier et est CE qu'il peut tjr annulé se quitte!?? Merciii pour vos réponse

questionnements bizarres ! Depuis quand il faut l'accord du procureur pour qu'un mariage ait lieu ou pas ?? Si tu penses que ton futur mari est devenu sans papier du fait de son divorce et qu'il a reçu une obligation de quitter le territoire émise par la prefecture , je t'informes que tu peux saisir la justice afin de lever cette interdiction et il faut passer par un avocat. Quoiqu'il arrive meme s'il quitte la france, tu peux partir faire votre mariage au maroc en passant par le consulat de France et faire revenir ton cher mari dans les regles...

Citation
leyla maroc a écrit:
Bonsoir a tous
Voila Mon soussi aujourd'huit est que j'ai passer une audition a la mairie pour mariage avec Mon futur époux je n'ai tjr pas recu de réponse SI le procureur a accepter notre union ou pas le probleme est que monsieur et divorcé et a reçu un quitte de territoir qui a etait pronnoncé Il ya quelque mois mais qu'il n'a pas reçu pour pouvoir l'annulé
Et he voudrais savoir SI avec se quitte on pourra se marier et est CE qu'il peut tjr annulé se quitte!?? Merciii pour vos réponse

Gaby77 ouiii si le procureure estime qu'il ya mariage blanc Il peut refusé fin c se quon ma dit a la mairie
Et pour se qui est du quitte de territoire justement Il aurrait pu l'enlevé mais le probléme c'est qu'il faut le faire 1mois après le prononcement de celui ci et comme la préfecture ne Lui a pas envoier a temps du coup les 1mois son écoullé mais je ne sais pas SI Il peut tjr ou pas lannulé

Gaby77 ouiii SI le procureure estime qu'il ya mariage blanc Il peur refused a se que la mairi nous unis
Et pour se qui concerne le quitte de teritoire justement je NE sais pas SI Il a tjr la possibilité de l'annulé car une fois qu'un mois s'est écoulé Il ne pourra plus l'annulé et comme Il na pas reçu le papier a temps 4mois de retard alors que se n'étais pas de Sa faire

Salam Leyla,

Effectivement, maintenant quasiment tous les dossiers de Mariage avec un sans papiers sont envoyés au Procureur. Ne t'inquiètes pas pour ça, c'est juste une formalité.

Pour l'obligation de quitter le territoire c'est trop tard pour la retirer. Comme tu l'as dit, le délai est d'un mois. Par contre vous pouvez vous marier même avec une obligation de quitter le territoire. Et elle ne dure qu'un an (donc encore 7/8 mois). Par contre, ton mari devra attendre la fin de l'obligation de quitter le territoire pour demander un titre de séjour s'il y a droit ou un regroupement familial si tu es étrangère toi aussi.

Mercii tounsi7520 Sa me rassure pck Il a esseyer dapler son avocate mais Elle NE repond pas
Et donc mm SI le procureur Il voir qu'il a un quitte de territoir il accepté accepter notre union!??

Bonjour,

Le procureur a 15 jours pour prendre sa décision. Le fait que votre futur mari est sous OQTF, il y a 3 possibilités :

- Le procureur, ne répond pas, et le Maire est obligé de vous marié, avec le risque que votre futur mari, soit expulsé avant le mariage,
- Le procureur s'oppose au mariage, au motif de mariage, mariage pour régularisation.

Si mariage il y a, votre futur mari n'est pas protégé contre une expulsion, puisque le mariage est postérieur à la décision.

Le délai pour un recours pour une annulation d'OQTF, est déjà passée, tant que l'OQTF est en cours, il n'y aura pas d'annulation ni de régularisation possible

Citation
leyla maroc a écrit:
Gaby77 ouiii SI le procureure estime qu'il ya mariage blanc Il peur refused a se que la mairi nous unis
Et pour se qui concerne le quitte de teritoire justement je NE sais pas SI Il a tjr la possibilité de l'annulé car une fois qu'un mois s'est écoulé Il ne pourra plus l'annulé et comme Il na pas reçu le papier a temps 4mois de retard alors que se n'étais pas de Sa faire

Et SI admettons le procureur accepte notre unions et qu'on se Mari Il VA devoir repartir au maroc faire un visa c Sa!?? Malgré que je suis de nationalité marocaine et française!?

Le fait que votre futur mari soit sous OQTF, il ne peut pas avoir un titre de séjour avant la fin de son OQTF.

Ensuite vous dites qu'il a eu une OQTF, suite à son divorce. Cela veut dire qu'il avait un titre de séjour suite à son premier mariage, et un non renouvellement à cause du divorce ? C'est ça ?

Citation
leyla maroc a écrit:
Et SI admettons le procureur accepte notre unions et qu'on se Mari Il VA devoir repartir au maroc faire un visa c Sa!?? Malgré que je suis de nationalité marocaine et française!?

Il etait marié a EU son premier titre de sejour et avant la preemption de son premier titre de séjour Il a demandé le divorce Il a divorcé donc avant que son titre soit éxpiré et a aussi fait un changement de statut se qui veut dire que son titre a était refusé a cause du divorce et le changement de statut

le probléme et SI la mairi refuse de nous unirent que dois je faire!? Et SI Elle accepte du coup Mon conjoint risque a tou momen de se faire expulsé malgré notre union!? Je Ss complétement perdu;peur et angoisser de se quil risquerai
Merciii bcp pour les réponse que Tu maporte