J'ai déposé avec ma fiancée une demande CCAM au Consulat Général de France à Tunis le 25 mars et un complément de dossier a été envoyé le 10 avril et reçu début mai au service d'état civil du consulat. Aujourd'hui ma fiancée a reçu par courrier daté de 14 mai une confirmation de consulat que notre dossier est complet et une publication des bans est faite au consulat et une demande de publication des bans est adressée le 14 mai à la mairie de son domicile. Ils ont indiqué qu'elle recevrai dans deux mois la CCAM à son adresse de domicile sous réserve de la réception du certificat de non opposition de la mairie. Jusqu'au hier la mairie n'a pas encore reçu la demande de publication des bans!!
Est-ce que notre demande est sur la bonne route? Peut-on recevoir la CCAM dans des délais plus court que 2 mois?
Merci pour votre aide.
CCAM dossier déposé le 25 mars, Complément dossier envoyé le 10 avril et reçu début mai
Publication des bans du 26 mai au 5 juin
Oui, assurément, votre demande est sur la bonne route. Vous avez eu une réponse du Consulat, qui vous précise plus ou moins les échéances relatives à votre dossier. C'est plutôt un bon point ! La publication des bans à la marie du domicile de votre fiancée ne devrait plus tarder (la semaine prochaine ?) Quant à savoir si le CCAM peut vous être délivré en moins de 2 mois, je n'ai malheureusement pas la réponse ... Essayez peut-être de "faire pression" à la mairie de votre fiancée pour qu'elle envoie au plus vite au Consulat le certificat de non-opposition, disponible dès 10 jours après le premier jour de la publication des bans.
Courage et patience.
Modifié 1 fois. Dernière modification le 23/05/15 17:30 par Aoul49.
La mairie a confirmé aujourd'hui que la publication des bans sera faite du 26 mai au 5 juin. Par contre le certificat de non-opposition sera envoyé que par valise diplomatique ( ça prend entre 10 à 15 jours) . L'envoie par fax sera faite que sous la demande du consulat.
On va attendre au 5 juin, je veux savoir s'il faut contacter le consulat pour autoriser la mairie de faxer le certificat de non-opposition ou on redemande à la mairie?
Merci.
CCAM dossier déposé le 25 mars, Complément dossier envoyé le 10 avril et reçu début mai
Publication des bans du 26 mai au 5 juin
Si j'ai bien compris, la mairie ne peut pas envoyer un fax du certificat de non-opposition tant que la demande n'émane pas du Consulat ?
Dans ce cas, autant contacter directement le Consulat pour qu'il émette officiellement une demande de fax auprès de la mairie ... Vous ne perdez rien à essayer.
Si vous êtes pressés, n'attendez pas le 5 juin pour solliciter le Consulat : les démarches sont souvent longues et la communication parfois difficile entre les administrations.
Dans tous les cas, votre dossier avance
Modifié 1 fois. Dernière modification le 27/05/15 18:01 par Aoul49.
Oui je pense que tu peux en indiquant dans le mail que tu vas leur envoyer par courrier postal le même document. Si non appelles les pour vérifier s'il suffit un envoie par mail.
Bon courage.
CCAM dossier déposé le 25 mars, Complément dossier envoyé le 10 avril et reçu début mai
Publication des bans du 26 mai au 5 juin
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