Il n'y a pas de modèle de lettre de démission. Il suffit d'écrire qqchose du genre:
"Je vous confirme ma décision de démissionner de mon poste de ...., et ce à compter du....."
Par ailleurs, je ne comprend pas tes mots "démission de poste et de reprise de poste"
Enfin, il y a des choses imoprtantes que tu dois savoir en cas de démission:
- un préavis à respecter (en général 1 à 3 mois) mais négociable, - en cas de démission sans proposition d'embauche certaine, pas d'assedic en cas de chomage, - la lettre de démission doit en général être envoyée par LR/AR ou remise en mains propres contre signature.
D'autres incidences sont possibles et dépendent de ton contrat de travail et de la convention collective applicable.
Les assocations ont des particularités tnt sur le plan juridique que sur le plan de la gestion.
Je suis étudiante comme vousl le savez, mon projet des deux dernières années étaient de reprendre une assocition d'étudiante.
J'ai été la secrétaire et je suis devenue présidente, mes amies sont devenues trésorière, secrétaire et vice président. c'est ca les postes.
Maintenant, je dois rédiger les courriers déstinés à la préfecture ( des papiers individuels et officiels) pour leur annoncer que les membres de l'association quittent leurs postes et laissent place à d'autres.
Je comprend mieux, je croyais que tu étais salariée.
Pour les formalités, il faut tenir un conseil d'administration qui prend acte de la démission des anciens membres, dans une résolution du genre:
"le conseil prend acte de la démission de M/mlle/mme (X) de ses fonctions de présidente de l'Association"
Répéter la même phrase pour les autres démissionnaires.
la suite dépend des statuts, car la loi de 1901 ne règle pas ce problème, soit c'est le conseil qui nomme les nouveaux responsables soit c'est l'assemblée générale (il faut regadrer les satuts à ce sujet)
Que ce soit le Conseil ou l'assemblée, une résolution doit nommer les nouveaux membres en remplacement des démissionnaires.
Enfin, une déclaration de modification doit être remplie et signée par les nouveaux responsables et déposée à la préfecture de police. Cette déclaration est à retirer de la préfecture (bureau des asociations).
Si tu as besoin de plus d'infos, tu peux me contacter sur mon mail.
najat il faut assembler le bureau (president, tresorier secretaire, etc...)
là vous devez annocer vos demmissions successives et par la meme occasion il faut elire le nouveau bureau comme ca avec ce compte rendu de la reunion ou qu'il faut envoyer a la prefecture ou sous prefecture annoncant l'election du nouveau bureau et la demission de l'ancien donc c'est la seretaire qui doit s'en charger en notant tout et voila n'etes plus presidente ( pour qu'il reste un ecrit dans le dossier seulement par la forme vous pouvez rédiger une lettre manuscrite " aujourd'hui le...... je donne ma demission de la presidence de l'association.......... un compte rendu a ete redigé ce jour en assemlée du bureau
Je vous fais part de mon intention de démissionner du poste de … (fonction) que j'occupe au sein de votre entreprise à compter du …
Conformément aux dispositions figurant à l'article ... ( rupture de contrat ) de mon contrat de travail, j'effectuerai mon préavis de ... mois jusqu'au ... (fin de la période).
Veuillez agréer, M ... , l'expression de mes salutations distinguées.
Najat ne démissionne pas en tant que salariée mais en tant que responsable d'une Association,
Pour Ledoyen,
Une lettre manuscrite n'est pas nécessaire. Le procès-verbal (ou compte rendu) de la réunion ou des réunions ayant procédé aux nominations et pris acte des démissions avec la déclaration à la préfecture suffisent. L'essentiel est que Najat conserve une copie de ces doc en cas de besoin.
Le procés verbal d'assemblée extraordinaire précisant que mes camarades et moi démisionnent et laissent place à un autre bureau suffit il ? sachant que les deux bureaux qui se succèdent y apposent leurs signatures.
La secrétaire du bureau que je représente ne veux plus entendre parler de l'association, j'ai donc pris la responsabilité d'accomplir les documents officiels de démission de notre bureau afin que la perennité de l'assocaition soit assurée.
Merci pour votre aide Belaziz, Ledoyen et Karmoss.
Pour la démission cela suffit, à condition d'y ajouter la déclaration signée que tu peux retirer à la préfecture.
Pour la nomination des nouveaux responsables, si ce procès-verbal nomme les responsables (président, vice,président, ....) cela suffit avec la déclaration signée, si ces nominations sont faites par le conseil, il faut en plus le PV du conseil.
De toute façon, ne te tracasses pas, tu peux passer un coup de fil à la préfecture (bureau des assoc), il te confirmeront.
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