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Salam


Une fois que le coinjoint marocain arrive en France, je souhaiterais brièvement connaitre les étapes qu'il faut suivre jusqu'à l'obtention du titre de séjour définitif (récépissé de combien de mois, renouvellable combien de fois, carte dé séjour et durée..? ) et également la durée de tout le processus. J'aimerais en outre savoir si le coinjoint français doit être présent à chaque étape (RDV, dépot de documents etc..)

Merci de me renseigner



Modifié 2 fois. Dernière modification le 11/06/09 09:33 par SerN.

Je serais également intéressé par la réponse à cette question, étant dans le même cas...

Salam!

Je pense pourvoir répondre à votre question.

Avec la nouvelle loi du 1er juin 2009, les conjoints de français sont dispensés de la demande de carte de séjour, je vous explique!

Le visa long séjour en qualité de conjoint de français qu'on va obtenir vaut à partir du 1er juin 2009 un titre de séjour d'un an.

Quand tu auras ton visa et une fois arrivé en france,tu vas à l'OFII de ta ville ou de ta région et tu vas faire une formation civique d'une journée, et une visite médicale ( si nécessaire), ensuite tu vas signer un contrat d'intégration, et par la suite ils vont prendre ton passepot et mettre un tampon dessus comme quoi ce visa vaut un titre de séjour d'un an, donc voilà tu peux travailler avec et circuler aussi et ceci pendant un an.

Mais, avant que la validité de ton titre expire, càd après 8 mois, tu dois aller à la prefecture pour renouveler ce titre de séjour et ceci pendant 3 ans ( chaque année un titre de séjour)!
Après 4 ans, tu pourras faire le nécessaire pour demander ta naturalisation et par conséquent demander la CIN Française.

J'espère avoir pu répondre à vos questions!

Bon courage!

Ok Je te remercie! Donc ya plus de récépissés alors ? Un tampon d'un an qui vaut titre de séjour, renouvellable chaque année si je comprends bien ?


Par contre, est-ce que tu me donner plus de précisions:

Quand mon mari ira à l'OFFI faire ses premières démarches, je suppose que je dois l'accompagner aussi?
Après 8 mois pour le tampon sur le passeport, est-ce que je dois toujours être présente pour le renouvellement ?

Merci à toi

J etais pas au courant de cette nouvelle loi

Autre question: quels sont les documents que l'on demande pour le titre de séjour (renouvellement) ?

Pour la première fois tu iras avec ton mari! mais ensuite il peut y aller seul sans l'accompagner!

Merci, barakla3oufik
Donc si j'ai bien compris, je peux me rendre directement à l'OFII, sans passé par la préfecture ?

mais non c'est pas ça! si t'as eu ton visa en mois de juin 2009, tu vas suivre ces démarches là! mais si tu l'as eu avant, tu vas suivre l'ancienne procédure. explique moi ta situation pour que je puisse t'aider!

J'ai eu mon visa le 18/05 et suit en France depuis le 19/05 (conjoint de français).
Je n'ai pas encore commencer les démarches.

Merci pour ton aide



Modifié 1 fois. Dernière modification le 11/06/09 11:26 par Nghanagh.

ah donc tu n'es pas concerné par la nouvelle loi!
écoute moi alors!

quand tu as passé la visite médicale à casa, on t'a remis les 2 attestations du dispense du test linguistique et du test des valeurs de la république + 2 fiches médicales jaunes ( une que tu vas garder (intéressé) et l'autre tu va la donner à la prefecture.

Donc tu vas à la prefecture, tu ramènes ta fiche jaune avec toi où c'est écrit en bas destinataire "prefecture", tu va aller avec ton conjoint français, et vous allez faire une demande de carte de séjour, prends tous tes papiers avec toi, livret+ photocopie, transcription de l'acte de mariage, acte de naissance,... ils vont te remettre un récepissé comme quoi tu as déposé ton dossier de demande de carte de séjour et ils vont te donner un rdv dans 3 semaines maximun 4 semaines pour revenir récupérer ta carte de séjour.


Ensuite, ne tarde pas à aller à l'OFII de ta ville pour donner les 2 attestations ( les originaux) et c'est là où ils vont te convoquer pour uen formation civique d'une journée afin de signer le contrat d'accueil.

voilà tt ce ke je peux te dire!mais faut bouger!!!! t'endors pas lol


moi j'ai pas encore mon visa!! avec la nouvelle loi on doit attendre leur appel sniff sniff!!

Merci beaucoup.
J'ai le temps puisque le visa est de 3 mois, et comme j'attends mon permis de conduire du Maroc, je préfère attendre.
En effet, l'obtention du permis doit être daté d'avant le premier titre de séjour pour pouvoir l'échanger sans repasser le permis en France (long, cher et difficile).

Encore merci

ah je vois! moi je l'ai perdu lol! faut que je refasse tous les papiers sniff! pas de chance!
mais comment je fais pour dater le premis et auprès de qui?

En fait je l'ai passé juste avant de venir en France. J'attends donc le permis définitif. J'ai pour le moment qu'un récépissé qu'on te donne le jour de l'obtention du permis, mais pas valable en France.

ah oui! moi je l'ai passé l'été passé! et là j'ai perdu l'original lol!

Citation
sofiasofia a écrit:
Pour la première fois tu iras avec ton mari! mais ensuite il peut y aller seul sans l'accompagner!

Ok, et pour les pièces, on demande quoi à chaque fois (première fois et renouvellement) ?

Merci Sofia

les documents à fournir diffèrent selon la date d'obtention de ton visa est ce que c'est avant le 1er juin 2009 ou après.

Au dessus j'ai expliqué les 2 cas.

si c'est avant le 1er juin tu va à la prefecture et déposer un dossier!

si c'est après le 1er tu vas à l'OFII.

ya les détails en haut!

mais de rien on est là pour s'entraider.
salut!

Citation
Nghanagh a écrit:
Merci beaucoup.
J'ai le temps puisque le visa est de 3 mois, et comme j'attends mon permis de conduire du Maroc, je préfère attendre.
En effet, l'obtention du permis doit être daté d'avant le premier titre de séjour pour pouvoir l'échanger sans repasser le permis en France (long, cher et difficile).

Encore merci

C'est hors sujet mais pour ton permis, tu peux me dire au bout de combien de temps tu l'as eu, combien il t'a couté et si tu vas recevoir le permis directement ou si tu as un récépissé d'abord ?
Apparemment, au bled, c'est plus difficile, on n'a pas le permis définitif aussi rapidement qu'avant.

Citation
sofiasofia a écrit:
les documents à fournir diffèrent selon la date d'obtention de ton visa est ce que c'est avant le 1er juin 2009 ou après.

Au dessus j'ai expliqué les 2 cas.

si c'est avant le 1er juin tu va à la prefecture et déposer un dossier!

si c'est après le 1er tu vas à l'OFII.

ya les détails en haut!

mais de rien on est là pour s'entraider.
salut!

J'ai bien lu ce que tu as écris et te remercie.

Ce que je veux savoir, c'est quels papiers on demande exactement pour le titre de séjour ?

En fait, là mn mari va avoir son visa, il rentrera en France. Donc vu que la loi nous concernera, il ira directement à l'OFII de ma ville. C'est bien ça ? Nous irons ensemble pour les démarches. 8 après le tampon sur le passeport, selon toi, il pourra faire ses démarches tout seul. Sais-tu quels papiers on lui demandera pour la carte de séjour d'un qu'il demandera à ce moment-là? Merci


Moi je n'ai pas encore fait de démarches. Je me renseigne.

il demandera pas la carte de séjour, il ira à l'OFII, et toi tu vas aller avec lui! il va donner ses 2 attestations du test, et toi tu vas donner ton justificatif de domicile, et des papiers simples d'identité. (si tu veux plus de détails appelle l'OFII de ta ville ils te diront tt).

Ensuite il va être convoqué pour passer une formation civique d'une journée puis il va signer le contrai d'intégration, et on lui mettre un tampon sur son passeport comme quoi le visa obtenu vaut un titre de séjour d'un an, mais 2 mois avant que ce titre expire, càd après 8 mois tu dois aller à la prefecture pour le renouveler et là j'ai po d'info sur le 2ème renouvelement! car j'attends aussi mon visa!

pour vous dire!

j'ai entendu parlé que les prochains visas qui vont être délivrés aux conjoints de français vont mentionner le titre de séjour d'un an mais je suis sûre de rien!

en tt cas, les jours à venir nous prouvront si c'est vrai ou pas!