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apres le depot du dossier au tribunal de famile,quel sont les étapes a fair?
a
30 septembre 2010 01:27
bonjour

je vais bientot déposer mon dossier au pert du tribunal de famile,seulement je suis perdu tellement j ai entendu de diferentes version sur les étapes apres,alors une fois que le dossier est pret il faut que le juge accepte de nous recevoire et nous donner l enveloppe qu il faut l amener au tribunal de premier instance es vrai?apres il a quoi a faire?ça prend combien de temps depuis le depot du dossier jusqu a l acord du juge? es vrai que nous devons aller a la préfacture et puis a la mairie et enfin une enquete police,j ai vue un avocat il ma expliquer qu il poura avancer les choses dans 2 jours maxi une semain es une arnaque voire ça remuniration 3500dh? merci de me repondre.
f
30 septembre 2010 05:14
1erement est ce que tu as la double nationalité ou bien français"se" de souche
depot de ccm le 15/03/2010 publications des bans le 29/03/2010 jusqu'a 08/04/2010 / ccm pret le 26/04/2010 mariage adulaire le 17/05/2010 /demande de transcription le 26/05/2010 / transcris le 14/06/2010 / livret de famille envoyé le 15/06/2010/ .livret reçu le 28/06/2010/RDV visa 07/07/2010
a
1 octobre 2010 12:07
je suis de nationalité marocaine.
a
1 octobre 2010 13:23
1er savoir si vous avez une traduction en Française de votre acte de mariage, acte de naissance de la partie Francais certificat de residence justificatif de revenue (si divorce acte du jugement)tout ces papiers doivent etre produits en quatre dossiers complet (Français Marocain) Casier judiiaire N° 3 je repondrais a d'autres questions
f
1 octobre 2010 13:24
donc ton marie ki a la nationalité française ben s il a la double nationalité il a pas besoin de passer par le TGI il a ka utilisé ca cin marocaine et passer directement devant ladoul par contre sil est français de souche il est obligé de passer par ce relais.
depot de ccm le 15/03/2010 publications des bans le 29/03/2010 jusqu'a 08/04/2010 / ccm pret le 26/04/2010 mariage adulaire le 17/05/2010 /demande de transcription le 26/05/2010 / transcris le 14/06/2010 / livret de famille envoyé le 15/06/2010/ .livret reçu le 28/06/2010/RDV visa 07/07/2010
a
1 octobre 2010 13:26
ensuite enquete de police , de la region et de la mairie de votre lieu de residence au Maroc enveloppe a remettre au procureur du Roi demander un rendez vous plus facile et presentez vous vous meme plus seieux et facile oublier les avocats
f
1 octobre 2010 13:26
ah pardon je me suis trompé vous parler d'un mariage en france jai pas fais gaffe dsl ce ke je vien de dir concerne un mariage au maroc
depot de ccm le 15/03/2010 publications des bans le 29/03/2010 jusqu'a 08/04/2010 / ccm pret le 26/04/2010 mariage adulaire le 17/05/2010 /demande de transcription le 26/05/2010 / transcris le 14/06/2010 / livret de famille envoyé le 15/06/2010/ .livret reçu le 28/06/2010/RDV visa 07/07/2010
a
1 octobre 2010 13:28
vous aurez l'autorisation de Mariage Adoul une journée ensuite traduire votre acte de Mariage en Français pour la Transcription a Nantes tres facile et rapide pas de problemes
h
1 octobre 2010 13:39
Amaranthus.

Vous dites ke la transciption a nantes est facile et rapide ???
c'est nouveau ???
moi j'ai peur que cela prenne tres longtemps !!! surtout ka nantes ils ne commencent a transrire que le 1er novembre ?? comment peux tu savoir que ce facile et rapide ??
Tu es de kel nationalite ? ( tunisienne algerienne ou marocaine ?
ccm complet 04/06/2010,bans : 02/07/2010 - 12/07/2010 - CCM editee 16/07/2010 - procureur roi 10/08/2010- mariage 11/08/2010 -Depot transcription le 23/08/2010. livret edite le 06/10/2010 - depot visa 14/10/10 - test 04/11/10 reussi - VM 09/11/2010 - visa la 15/11/2010 -arrivee en france 10/12/2010
m
1 octobre 2010 13:48
salut

en premier est ce que ta rassembler le dossier pour avoir l autorisation du procureur du roi si c fait tu vas au tribunal de famille de ziraouie moi je depend de casa, apres ils vont te donner une enveloppe pour que t aille au tribunal de houbousse apres ils vont te donner une enveloppe pour faire une enquete aupres de la prefecture depolice de zerektouni l enquete est simple et pas dire que vous etes enceinte...ect sinon ca craint. il faut attendre 2 jour apres ils vont envoyé ca directement au tribunal de houbousse ils vont te donner une enveloppe et tu va apres au tribunal de famille et la c bon ta ton autorisation pour te marier
j espere que j été assez claire pour les demarche ca ma pris 4 jour donc pas besoin d avocat bon courage je reste a ta disposition en MP si ta besoin
a
1 octobre 2010 13:51
Nationalité Française mon meilleur amis traville a Nantes et tout est pres pour traiter 400 dossiers jours
a
1 octobre 2010 16:28
merci pour vous tous
MRSCASA merci pour ta reponse je veux just m assurer car une personne m avais dit que apres que le dossier complet il faut le deposer bien sur au tribunale de la famille qui vont me donner un envolope pour le tribunale,puis je dois me rondre a la wilaya et puis al mo9ata3a et finalement l equete de la police,ma question est es la wilaya et mo9ata3a font partie du demarches ou pas?je suis de marrakech.donc j oublie l avocat a ton avie il veut 3500dh!
h
2 octobre 2010 13:14
foya,

j'ai fait letape du procureur du roi a marrakech !!!
on a commencer le mercredi apres midi et on a u l'autorisation le mardi a 3h
mais on aurait pu lavoir le lundi aprem
tu vois c assez rapide moi aussi je minkietais mais en fait ca va vite
bon par contre il faut courir partout et se lever tot pdt 3/4 jour
looooolll
donc nous somme aller preare notre dossier a tribunal des familles kelkun il faut en faire 4 ou 5 exemplaires.
puis tu passe devant le juge ki dit si ton dossier paut passer ou pas ! ensuite tu vas au proureur du roi la il faut donner un dossier puis tu auras un enveloppe pour la police.
directeion la police pour lenquete !
facile et pas de souci !!!
apres ton dossier doit arriver a la mairie de marrakech ou la tu donnes un autre dossier
et la mairie te donne une deuxieme enveloppe, ca c pour l'enquete de quartier pour la partie marocain.
et une fois ke ca c fait tu as ton accord pour le juge.
Apres tu retourne au juge ki te donne lautorisation pour le procureur du roi
apres il faut faire signer at basta !!!
c fini !!!
tu paux aller te marier
mais vous netes pas dorigine marocaine tous les deux ???? car si oui tu nas pas besoin de cette etape la !
voila si tu as dautres questions !!!! nhesites pas
ccm complet 04/06/2010,bans : 02/07/2010 - 12/07/2010 - CCM editee 16/07/2010 - procureur roi 10/08/2010- mariage 11/08/2010 -Depot transcription le 23/08/2010. livret edite le 06/10/2010 - depot visa 14/10/10 - test 04/11/10 reussi - VM 09/11/2010 - visa la 15/11/2010 -arrivee en france 10/12/2010
h
2 octobre 2010 13:25
amaranthus ,

j'espere que tu dis vrai pour tous les dossiers ki passeront entre leur mains mais honnetement je doute que cela ne sois si rapide !!!!
et en plus pour les dossier marocain cela ne sera effectif que le 1er novembre pas avant donc deja tu as 1 mois dans la vu !!!!!!!
bref on verra bien mais tout ce ke j'espere c ke mon mariage sera trancrit pas le consulat et pas par nantes !
ccm complet 04/06/2010,bans : 02/07/2010 - 12/07/2010 - CCM editee 16/07/2010 - procureur roi 10/08/2010- mariage 11/08/2010 -Depot transcription le 23/08/2010. livret edite le 06/10/2010 - depot visa 14/10/10 - test 04/11/10 reussi - VM 09/11/2010 - visa la 15/11/2010 -arrivee en france 10/12/2010
a
2 octobre 2010 17:42
hanameh

donc faut que je fait plussieur exemplaire pour le dossier ,mais les pappiers origineaux faut les deposser au tribunale de famille apres les exmplaire au autre etablissement c est ça?pour mon futur epoux est français,je dois l igalizer ces papier au consulat ou simple al mo9ata3a?une fois que je nous ferons l enquete a au poste de police directement faut aller al mo9ata3a pour deposer une copie?ah j ai bcp de questions j imagine que ta passer par le meme stress,est tu de marrakech?
 
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